Mentions légales
Éditeur, hébergeur et responsabilité du site tri-collecte.com.
Éditeur du site
- Nom du site
- tri-collecte.com
- URL
- https://tri-collecte.com
- Nature
- Base ouverte des jours de collecte des déchets en France
- Contact
- contact@tri-collecte.com
Le site est édité à titre individuel. Les coordonnées complètes de l'éditeur sont communiquées sur demande écrite à l'adresse de contact ci-dessus, conformément à la LCEN (article 6 III 2°).
Hébergement
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
- Adresse
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site
- cloudflare.com
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Propriété intellectuelle
Le code, la structure et la rédaction des pages éditoriales sont la propriété de l'éditeur. Les jours de collecte affichés proviennent de sources publiques officielles (syndicats, EPCI, ADEME, plateformes open data) ; leur reprise reste libre, avec mention de la source d'origine indiquée sur chaque fiche commune.
Le logo et la marque verbale « tri-collecte.com » ne peuvent être reproduits sans autorisation.
Limitation de responsabilité
Les jours de collecte affichés sont vérifiés auprès des syndicats et EPCI, mais peuvent évoluer (jours fériés, intempéries, changements de marché). En cas de doute, faites foi du calendrier officiel publié par votre collectivité. Voir la méthode pour le détail des sources et de leur fréquence de mise à jour.
Données personnelles
Voir la politique de gestion des données.